Définition :
L’acronyme DOE signifie “Dossier des Ouvrages Exécutés”. Il s’agit d’un dossier fourni aux clients à la livraison du chantier et de la remise des clés, dans le but de faciliter la compréhension et la gestion du bâtiment au quotidien.
A quoi sert le DOE ?
Le DOE est un document établi après les travaux et remis au Maître d’Ouvrage à la livraison du chantier. Il contient toutes les informations nécessaires sur les travaux réalisés, utiles pour les travaux éventuels ou la maintenance. Ce document permet, en cas de travaux ou sinistre affectant l’ouvrage, de fournir les informations nécessaires à l’assureur ou aux experts pour appréhender la nature des dommages.
Le Dossier des Ouvrages Exécutés contient toutes les tâches effectuées par les différents intervenants du chantier, ainsi que :
- Les plans de recollement (plans d’exécution (EXE) mis à jour suivant les interventions réelles) conformes à l’ouvrage exécuté ;
- Les notices de fonctionnement ;
- Les prescriptions de maintenance ;
- Les coordonnées des entreprises intervenantes.
Il peut également contenir en option :
- Les fiches techniques des produits utilisés ;
- La liste des matériaux utilisés ;
- Les avis techniques ;
- Les notices d’entretien ;
- La formation à l’utilisation des équipements et du matériel.
Qui est concerné par le DOE ?
Le Dossier des Ouvrages Exécutés est destiné à chaque intervenant sur le chantier. Du maître d’œuvre au client final, chacun doit posséder un exemplaire.
Le DOE est-il obligatoire ?
Oui, le Dossier des Ouvrages Exécutés est obligatoire pour tous les marchés publics conformément à l’article 40 du CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales).
Cependant, il reste optionnel pour les marchés privés, il s’agit alors d’un document contractuel.
Qui rédige le DOE ?
C’est l’entreprise qui a réalisé les travaux (ou son mandataire) qui est chargée de rédiger ce dossier. En sa qualité de Maître d’Oeuvre grâce à ses filiales, H Construction et SFTB, le Groupe H se charge de collecter les DOE afin de les remettre au Maître d’Ouvrage. De plus, H Energies réalise ces DOE pour chaque chantier sur les lots électricité courants forts et courants faibles. Enfin, le Dossier des Ouvrages Exécutés est remis au plus tard à la réception des travaux.
qui doit faire le nécessaire après la remise du DOE fin de travaux pour que dans le temps s’il y a des travaux qui peuvent être exécuté a proximité ,puisse apparaitre dans les DICT que les entreprises demande.
Comment comment obtenir un DOE apres plusieurs changements de syndic de cooropriete ? A ce jour le syndic n en dispose ps car il n a jamais eu de suivi/traçabilite post mandat.
Quelle est la duree de conservation de ce document chez le promoteur? Le batiment a ete livre en 2008. J ai reussi a joindre l architect qui m a avoue ne plus avoir de copie…
Bonjour Mme Puteaux, dans ce cas, il me semble impossible de recuper le DOE. Peut-être auprès de l’entreprise ayant réalisé les travaux, bonne chance dans vos recherches.
Cordialement