La sous-traitance dans le BTP

4 Juin 2020

Faire appel à un sous-traitant dans le secteur du BTP est monnaie courante. Mais qu’est-ce que la sous-traitance ? La sous-traitance consiste à déléguer l’intégralité ou une partie des travaux à une entreprise spécialisée dans un domaine particulier. L’entreprise adjudicatrice, dans notre cas le maître d’oeuvre ou le contractant général, restant le responsable du chantier est le seul interlocuteur avec le client.

Nous allons définir ici les avantages et les inconvénients de la sous-traitance pour vous éclairer sur le sujet.

Quels sont les avantages de faire appel à un sous-traitant ?

Faire appel à un sous-traitant comporte de nombreux avantages. Le premier et probablement le plus important est que le sous-traitant auquel le maître d’oeuvre ou le contractant général fait appel pour une tâche particulière est un expert dans son domaine. Il connaît son sujet et peut fournir un travail et un résultat de qualité.

De plus, c’est une valeur ajoutée pour la société de maîtrise d’oeuvre (ou de contractant général) car elle a la possibilité de proposer des services plus variés, avec une plus grande flexibilité.

Quels sont les inconvénients de la sous traitance ?

Les inconvénients de la sous-traitance

La sous-traitance ne comporte pas que des avantages. En effet, en faisant appel à un artisan pour réaliser une partie du travail, le commanditaire prend le risque d’avoir des mauvaises surprises tels que des délais non respectés ou un travail de mauvaise qualité. C’est pour cela que l’entreprise adjudicatrice se doit de bien choisir ses sous-traitants et d’instaurer des contrôles de qualité afin de s’assurer d’un travail bien fait à la fin du chantier.

De plus, faire appel à un sous-traitant rend dépendant d’un point de vue financier. Si le sous-traitant décide de changer ses tarifs, le maître d’oeuvre ou contractant général devra faire le choix de prendre en compte cette modification dans la tarification des prestations ou de sélectionner un autre artisan.

Comment contrôler ces inconvénients ?

Pour travailler en confiance avec les artisans intervenant sur un chantier, il faut veiller en amont à bien vérifier les compétences et le sérieux de ceux-ci. Une société bien réputée, ou un artisan avec lequel on a déjà travaillé est un atout pour effectuer cette tâche. La mise en place d’un contrat de sous-traitance entre l’entreprise adjudicatrice et l’artisan est également nécessaire. Cela permettra aux deux parties de travailler en confiance. De plus, grâce à ce contrat, le maître d’oeuvre ou contractant général pourra imposer une garantie de “bonne exécution” à l’artisan.

la sous-traitance dans le BTP
Démolition pour rénovation – Challans

Les conditions pour travailler avec un sous-traitant

Travailler avec un sous-traitant comporte des conditions particulières et importantes. Le premier point, et non des moindres, est de déclarer chaque sous-traitant à l’acceptation du maître d’ouvrage. De plus, mettre en place une garantie de paiement pour chaque sous-traitant créera un climat de sécurité pour les deux parties. 

Le sous-traitant devra fournir les documents nécessaires en commençant par un Kbis de moins de trois mois. Il devra également fournir plusieurs attestations :

  • de vigilance valide afin de s’assurer qu’il s’acquitte bien du paiement de ses cotisations et contributions sociales ;
  • d’assurance de responsabilité civile et décennale ;
  • de déclaration fiscale ;
  • de non emploi de travailleurs indépendants.

Enfin, la rédaction d’un contrat de sous-traitance est indispensable pour effectuer le travail demandé.

Pour conclure, on peut dire que faire appel à un ou des sous-traitants ne comporte que des avantages si des règles sont imposées et respectées, et si un contrat entre les deux parties est signé. 

Ces conditions sont toutes remplies par le Groupe H qui s’entoure des meilleurs artisans pour répondre aux demandes de ses clients.

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  1. La garantie décennale dans le milieu du BTP - Groupe H - […] théorie, les sous-traitants ne sont pas tenus par cette obligation car ils ne sont pas en lien direct avec…

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